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Vous démarrez un OSBL ? Voici le guide dont vous avez besoin ! Ce guide, rédigé par l'équipe juridique du RLSQ/CQSA, a pour but de soutenir ces femmes et ces hommes qui désirent participer au démarrage d'une OSBL.
C'est un outil indispensable, pour aider les administrateurs provisoires dans leurs démarches et pour encadrer les fondements de leur organisme naissant. Le guide couvre les aspects essentiels de : La préparation des assembées La tenue de ces premières assemblées Il offre aussi certains modèles de documents menant à la rédaction des Lettres Patentes d'un organisme
ISBN 2-9808711-9